Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les saveurs de la gardiole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Monts de la Moure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-33 du 18 août 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les saveurs de la gardiole domicilié(e) mas de mante rd 613 - 34690 - Fabregues - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl les saveurs de la gardiole, jacques Boutonnet domicilié(e) mas de mante rd 613 - 34690 - Fabregues - France.
La marque Les Monts de la Moure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sarl les saveurs de la gardiole - mas de mante rd 613 - 34690 - Fabregues - France
sarl les saveurs de la gardiole, jacques Boutonnet - mas de mante rd 613 - 34690 - Fabregues - France
Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33
Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Les Monts de la Moure"