Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Monts de la Moure
sarl les saveurs de la gardiole

Numéro de dépôt :
4378691
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
Les Monts de la Moure de les saveurs de la gardiole

Présentation de la marque Les Monts de la Moure

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) les saveurs de la gardiole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Monts de la Moure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) les saveurs de la gardiole domicilié(e) mas de mante rd 613 - 34690 - Fabregues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl les saveurs de la gardiole, jacques Boutonnet domicilié(e) mas de mante rd 613 - 34690 - Fabregues - France.

La marque Les Monts de la Moure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Monts de la Moure arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

les saveurs de la gardiole a également déposé les autres marques suivantes : Ecologika , OPPIDUM DE LA ROQUE OR , Ecologika


sarl les saveurs de la gardiole - mas de mante rd 613 - 34690 - Fabregues - France


sarl les saveurs de la gardiole, jacques Boutonnet - mas de mante rd 613 - 34690 - Fabregues - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement avec modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.